Déposée le 24 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325703.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 24 février 2014 - Changement de nature juridique n°618946 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559587 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04
Tissus à usage textile à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge pour la literie, linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche, tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffes), tissus en fibre de verre à usage textile ; crépon ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; serviettes à démaquiller en matières textiles. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables. Jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table, et leurs pièces constitutives ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux de loterie ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse et de pronostics ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et appareils de jeux électroniques de poche ou non autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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