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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PETIT BATEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1584297
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2000
Marque figurative de PETIT BATEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584297.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2000.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU (société anonyme) - 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'excpetion des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés