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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PETIT BATEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1579621
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000
Marque figurative de PETIT BATEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579621.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 2000.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU (société anonyme) - 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.