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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1334321
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2025
Marque figurative de PETIT BATEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme KIESEL LE COSQUER Guylene domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - Cedex 09 – PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334321.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


Cabinet Plasseraud, Mme KIESEL LE COSQUER Guylene - 52 rue de la Victoire - 75440 - Cedex 09 – PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 26 août 2005 n°2295743 - Publication au BOPI 2005-08-26

Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2059021 - Publication au BOPI 2005-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 4 avril 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52642 - Publication au BOPI 1991-04-04

Inscription le 9 février 2015 - Changement de nature juridique n°642522 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600368 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses. Tissus, couvertures de lit et de table ; articles textiles inclus dans les classes revendiquées. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Sacs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.