PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée (S.A.S.)
Numéro de dépôt :
1254358
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2023
Présentation de la marque MARINETTE
Déposée le 16 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque MARINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée (S.A.S.) - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2003 n°2249390 - Publication au BOPI 2003-09-15
Renouvellement sans limitation n°2026496 - Publication au BOPI 1994-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04
Inscription le 10 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°608260 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539272 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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