Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque BISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT BATEAU (société anonyme) - 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France - SIREN 542880125
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Savons de toilette ; produits de parfumerie, à savoir parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, déodorants corporels ; huiles essentielles ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir crèmes, huiles, laits, gels, lotions et poudres ; produits cosmétiques pour le maquillage, à savoir fonds de teint, fards à joues, ombres à paupières, crayons pour les yeux, mascara, rouge à lèvres, vernis à ongles ; bains moussants ; gels pour la douche ; shampooings et lotions pour les cheveux ; dentifrices.
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