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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU
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BEAU DESSUS COMME DESSOUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAU DESSUS COMME DESSOUS
PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92431110
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2022

Présentation de la marque BEAU DESSUS COMME DESSOUS

Déposée le 19 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAU DESSUS COMME DESSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque BEAU DESSUS COMME DESSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEAU DESSUS COMME DESSOUS est expirée depuis le 19 août 2022.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société par actions simplifiée - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2225724 - Publication au BOPI 2002-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Inscription le 5 juin 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°576842 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de nature juridique n°577827 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502872 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26

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