Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A quoi ça sert...
PETIT BATEAU, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3194777
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
A quoi ça sert... de PETIT BATEAU

Présentation de la marque A quoi ça sert...

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A quoi ça sert... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque A quoi ça sert... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A quoi ça sert... est expirée depuis le 19 novembre 2022.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , PATE D'AMANDE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS.


PETIT BATEAU, Société Anonyme à conseil d'administration - 15 rue du Lieutenant Pierre Murard - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880125


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510104 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 17 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586751 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits tels que vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, linge de maisons, parfums, cosmétiques, jeux, jouets, bijoux permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.