Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOILIER
PETIT BATEAU VALTON S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1512558
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1999

Présentation de la marque VOILIER

Déposée le 2 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU VALTON domicilié(e) Usine Saint Joseph, 15, rue (du Lieutenant) Pierre Murard, 10000 TROYES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque VOILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PETIT BATEAU VALTON a également déposé les autres marques suivantes : BOULE DE NUIT , PETIT BATEAU , AMIRAL , BOULE DE JOUR , T


PETIT BATEAU VALTON S.A. (société anonyme) - Usine Saint Joseph, 15, rue (du Lieutenant) Pierre Murard, 10000 TROYES. - France


CABINET NONY & CIE. - France


Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52641 - Publication au BOPI 1991-04-04

Fils, tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.