Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE DE NUIT
PETIT BATEAU VALTON S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1485101
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1998

Présentation de la marque BOULE DE NUIT

Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU VALTON domicilié(e) 15, rue du lieutenant Pierre Murard, 10081 TROYES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY ET CIE. - France.

La marque BOULE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PETIT BATEAU VALTON a également déposé les autres marques suivantes : VOILIER , PETIT BATEAU , AMIRAL , BOULE DE JOUR , T


PETIT BATEAU VALTON S.A. (Société Anonyme) - 15, rue du lieutenant Pierre Murard, 10081 TROYES. - France


CABINET NONY ET CIE. - France


Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04

Vêtements, chaussures, chapellerie.