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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT BASQUE
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LE FONTAINEBLEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE FONTAINEBLEAU
PETIT BASQUE S.A.

Numéro de dépôt :
94518366
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE FONTAINEBLEAU

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FONTAINEBLEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BASQUE domicilié(e) 3 Rue du Professeur Demons, 33140 VILLENAVE D'ORNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT BASQUE S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BASQUE , LE PETIT BASQUE , TABLE D'ANTAN , LE CAILLE DE BORDEAUX , LE PETIT CAILLÉ , FONDANT A COEUR , L'AQUITAIN


PETIT BASQUE S.A. - 3 Rue du Professeur Demons, 33140 VILLENAVE D'ORNON - France


PETIT BASQUE S.A. - France


Inscription le 21 septembre 1998 - Rejet total n°262399 - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1998-09-21

Laits emprésurés Yaourts et laits acidifiés Fromages frais et affinés Beurre Desserts lactés Crèmes fraîches crèmes chantilly crèmes glacées Fontainebleau Cruchades

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.