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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT BASQUE
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LE CAILLE DE BORDEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAILLE DE BORDEAUX
PETIT BASQUE S.A.

Numéro de dépôt :
94518362
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque LE CAILLE DE BORDEAUX

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAILLE DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BASQUE domicilié(e) 3, Rue du Professeur Demons, 33140 villenave d'ORNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT BASQUE S.A. - France.

La marque LE CAILLE DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAILLE DE BORDEAUX est expirée depuis le 27 avril 2004.

PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BASQUE , LE PETIT BASQUE , LE FONTAINEBLEAU , TABLE D'ANTAN , LE PETIT CAILLÉ , FONDANT A COEUR , L'AQUITAIN


PETIT BASQUE S.A. - 3, Rue du Professeur Demons, 33140 villenave d'ORNON - France


PETIT BASQUE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Laits emprésurés Yaourts et laits acidifiés Fromages frais et affinés Beurre Desserts lactés Crèmes fraîches Crèmes chantilly Crèmes glacées Fontainebleau Cruchades

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.