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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BASQUE
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FONDANT A COEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDANT A COEUR
PETIT BASQUE, S.A.S

Numéro de dépôt :
3657731
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/06/2019
FONDANT A COEUR de PETIT BASQUE

Présentation de la marque FONDANT A COEUR

Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FONDANT A COEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETIT BASQUE domicilié(e) La Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANT A COEUR est expirée depuis le 17 juin 2019.

PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BASQUE , LE PETIT BASQUE , LE FONTAINEBLEAU , TABLE D'ANTAN , LE CAILLE DE BORDEAUX , LE PETIT CAILLÉ , L'AQUITAIN


PETIT BASQUE, S.A.S - La Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France - SIREN 399685650


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634444 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Produits laitiers à savoir : yaourts à boire ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits.