Marque enregistrée - Marque en non vigueur

insid'Issim
Mme Petit Anne-marie

Numéro de dépôt :
4096890
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/06/2024
insid\'Issim de Petit Anne-marie

Présentation de la marque insid'Issim

Déposée le 2 juin 2014 par madame Petit Anne-marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « insid'Issim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est madame Petit Anne-marie domicilié(e) 138 bis avenue Gambetta - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Petit Anne-marie domicilié(e) 138 bis avenue Gambetta - 75020 - PARIS - France.

La marque insid'Issim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque insid'Issim est expirée depuis le 2 juin 2024.


Mme Petit Anne-marie - 138 bis avenue Gambetta - 75020 - PARIS - France


Mme Petit Anne-marie - 138 bis avenue Gambetta - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.