Déposée le 26 août 2004 par PETIT Alain, PHILIPPE Daniel, ROLAND Benoit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP REGIONS EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Les déposants sont PETIT Alain domicilié(e) 6 rue du Maréchal Juin - 94220 - CHARENTON LE PONT - France, PHILIPPE Daniel domicilié(e) 98 rue des Prés Communs - 11200 - BRUXELLES - Belgique, ROLAND Benoit domicilié(e) 92 rue du Maréchal Leclerc - 60400 - NOYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Alain domicilié(e) 6 rue du Maréchal Juin - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
La marque CAP REGIONS EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP REGIONS EDITIONS est expirée depuis le 26 août 2024.
PETIT Alain - 6 rue du Maréchal Juin - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
PHILIPPE Daniel - 98 rue des Prés Communs - 11200 - BRUXELLES - Belgique
ROLAND Benoit - 92 rue du Maréchal Leclerc - 60400 - NOYON - France
PETIT Alain - 6 rue du Maréchal Juin - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2014 n°2573687 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-11
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645877 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Publication de livres, cartes postales, calendriers et posters. Services de photographie : – prise de vues d'illustration générale, commerciale, industrielle, artistique et de personnages. Photograpies : – diffusion d'images et de reportages, à savoir photographies seules ou textes illustrés par des photographies. Revente de droits de reproduction et distribution de photographies, à savoir gérance de droits d'auteur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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