Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE DE RECHERCHES BIOCOSMETIQUES
PETIT ALAIN – RENE – PIERRE
Bourne Chastel Floriane

Numéro de dépôt :
96639925
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque CENTRE DE RECHERCHES BIOCOSMETIQUES

Déposée le 27 août 1996 par PETIT ALAIN – RENE – PIERRE et Bourne Chastel Floriane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE DE RECHERCHES BIOCOSMETIQUES »

Les déposants sont PETIT ALAIN – RENE – PIERRE domicilié(e) 30 rue des MIMOSAS,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE (dossier no 2317346) - 34750 - France et Bourne Chastel Floriane domicilié(e) 30 rue des Mimosas,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE (dossier no 2317346) - 34750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT ALAIN – Floriane BOURNE CHASTEL domicilié(e) 30, RUE DES MIMOSAS,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE (dossier no 2317346) - 34750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRE DE RECHERCHES BIOCOSMETIQUES est expirée depuis le 27 août 2016.


PETIT ALAIN – RENE – PIERRE - 30 rue des MIMOSAS,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE (dossier no 2317346) - 34750 - France

Bourne Chastel Floriane - 30 rue des Mimosas,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE (dossier no 2317346) - 34750 - France


PETIT ALAIN – Floriane BOURNE CHASTEL - 30, RUE DES MIMOSAS,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE (dossier no 2317346) - 34750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 28 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326006 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317346 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Produits de beauté, cosmétiques, Produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux; lotions, galets et sels pour le bain. Toutes préparations cosmétiques pour soigner la peau, le visage et le corps comme la crème, lotions. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, pharmaceutiques et parapharmaceutiques, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, paramédicaux pour le massage, les traitements, soins et entretiens de la peau et du corps

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.