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Marques déposées par Petit a association Loi de 1901
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Petit a
Marque expirée - Marque en non vigueur

Petit a
Petit a association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3461476
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/11/2016
Petit a de Petit a association Loi de 1901

Présentation de la marque Petit a

Déposée le 8 novembre 2006 par Petit a association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Petit a »

Le déposant est Petit a association Loi de 1901 domicilié(e) 61 rue du fbg Saint-Martin,75010 PARIS,France - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BELLIOT pour l'association Petit a domicilié(e) 61 rue du fbg Saint-Martin,75010 PARIS,France - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit a est expirée depuis le 8 novembre 2016.


Petit a association Loi de 1901 - 61 rue du fbg Saint-Martin,75010 PARIS,France - 75010 - France


Madame Françoise BELLIOT pour l'association Petit a - 61 rue du fbg Saint-Martin,75010 PARIS,France - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.