Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Petiot
Petiot, SARL

Numéro de dépôt :
4232680
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Petiot de Petiot

Présentation de la marque Petiot

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Petiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petiot »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Petiot domicilié(e) 6 Rue de Bel-Air - 85130 - Bazoges-en-Paillers - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 925 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petiot, M. Alain Petiot domicilié(e) 6 Rue de Bel-Air - 85130 - Bazoges-en-Paillers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Petiot, SARL - 6 Rue de Bel-Air - 85130 - Bazoges-en-Paillers - France - SIREN 447925876


Petiot, M. Alain Petiot - 6 Rue de Bel-Air - 85130 - Bazoges-en-Paillers - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699652 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; figurines (jouets).