Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET-FOLIO
PETILLOT Thierry
DOSZLA Marek
TOUILLON Jean-Luc
LAMMER Jean-Luc

Numéro de dépôt :
98728943
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque NET-FOLIO

Déposée le 10 avril 1998 par PETILLOT Thierry, DOSZLA Marek, TOUILLON Jean-Luc, LAMMER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET-FOLIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Les déposants sont PETILLOT Thierry, domicilié(e) 10, rue Frémicourt, 75015 PARIS - France, DOSZLA Marek, domicilié(e) 11, rue Castex, 75004 PARIS - France, TOUILLON Jean-Luc, domicilié(e) 61, ave Jean Jaurès, 92140 CLAMART - France, LAMMER Jean-Luc, domicilié(e) 23, rue Henri AGUADO, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry PETILLOT - France.

La marque NET-FOLIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET-FOLIO est expirée depuis le 10 avril 2008.

PETILLOT Thierry a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA ACCESS , CD-FOLIO


PETILLOT Thierry - 10, rue Frémicourt, 75015 PARIS - France

DOSZLA Marek - 11, rue Castex, 75004 PARIS - France

TOUILLON Jean-Luc - 61, ave Jean Jaurès, 92140 CLAMART - France

LAMMER Jean-Luc - 23, rue Henri AGUADO, 92230 GENNEVILLIERS - France


Thierry PETILLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Appareil pour la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques. Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateur Programmation pour ordinateur. Présentation de données, d'images, de sons, de films sur ordinateur ou par transmission numérique de données. Location de temps d'accès à un centre de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.