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Marques déposées par PETILLON Jean-Pierre
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PEGASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASE
PETILLON Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99806292
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque PEGASE

Déposée le 4 août 1999 par PETILLON Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est PETILLON Jean-Pierre, domicilié(e) 31, Forestier Ingelramstraat, B-8530 HARELBEKE, Belgique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE est expirée depuis le 4 août 2009.

PETILLON Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : KEROUGE , PEGASE


PETILLON Jean-Pierre - 31, Forestier Ingelramstraat, B-8530 HARELBEKE, Belgique - France


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, des herbicides et des produits pour la destruction des animaux nuisibles) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage). Mèches (éclairage).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.