Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TUBE LARYNGE
Numéro de dépôt :
99831671
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TUBE LARYNGE
Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBE LARYNGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETERS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321976 - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2001-04-18