Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURGIMOUSSE
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1476557
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2008

Présentation de la marque SURGIMOUSSE

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURGIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) Z.I. Les Vignes 42, rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY (dossier no 2103254) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PETERS domicilié(e) (dossier no 2103254) - France.

La marque SURGIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURGIMOUSSE est expirée depuis le 11 janvier 2008.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - Z.I. Les Vignes 42, rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY (dossier no 2103254) - France


PETERS - (dossier no 2103254) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1997 n°2103254 - Publication au BOPI 1997-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373689 - Publication au BOPI 2003-07-07

Pansement, pansement protecteur, drap et alèse, en mousse.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.