Déposée le 3 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) PETERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) 11 bis, rue Chapon, 93300 AUBERVILLIERS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque PETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETERS, Société Anonyme - 11 bis, rue Chapon, 93300 AUBERVILLIERS. - France
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription le 12 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°399098 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 18 mars 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°234421 - Publication au BOPI 1997-03-18
Produits pharmaceutiques, para-pharmaceutiques. Instruments, appareils et accessoires pour la chirurgie, la médecine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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