Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIPOMPE
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
95574306
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque NUTRIPOMPE

Déposée le 1 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIPOMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) Z.I. les Vignes 42, rue Benoît Frachon, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS - France.

La marque NUTRIPOMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIPOMPE est expirée depuis le 1 juin 2005.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - Z.I. les Vignes 42, rue Benoît Frachon, 93000 BOBIGNY - France


PETERS - France


Inscription le 12 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°399098 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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