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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETERS
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NEOSPLINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOSPLINT
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
97694897
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2007

Présentation de la marque NEOSPLINT

Déposée le 11 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOSPLINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) B.P.139, Z.I. les Vignes, 42, rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS - France.

La marque NEOSPLINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSPLINT est expirée depuis le 11 septembre 2007.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - B.P.139, Z.I. les Vignes, 42, rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France


PETERS - France


Inscription le 12 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°399098 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Attelle d'immobilisation temporaire à visée antalgique d'une fracture ou entorse jusqu'à traitement médical.