Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEBSONIC
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1528998
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2009

Présentation de la marque NEBSONIC

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEBSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) Z.I. LES VIGNES, 42, RUE BENOIT FRACHON, 93000 BOBIGNY (dossier no 2142337) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PETERS domicilié(e) (dossier no 2142337) - France.

La marque NEBSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEBSONIC est expirée depuis le 9 mai 2009.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - Z.I. LES VIGNES, 42, RUE BENOIT FRACHON, 93000 BOBIGNY (dossier no 2142337) - France


PETERS - (dossier no 2142337) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142337 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

NEBULISEUR A ULTRASONS