Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LT
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99831059
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque LT

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) Z.I. Les Vignes, 42 rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS - France.

La marque LT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LT est expirée depuis le 20 décembre 2009.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - Z.I. Les Vignes, 42 rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France


PETERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Tube laryngé pour ventilation.