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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETERS
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EXELVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXELVANT
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
94531968
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2004

Présentation de la marque EXELVANT

Déposée le 3 août 1994 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXELVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) Z.I. les Vignes 42, rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS - France.

La marque EXELVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELVANT est expirée depuis le 3 août 2004.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - Z.I. les Vignes 42, rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France


PETERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Ensemble de produits destinés à l'anesthésie réanimation