Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ENDOSPORINE
Numéro de dépôt :
92423050
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ENDOSPORINE
Déposée le 15 juin 1992 par PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENDOSPORINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque ENDOSPORINE est expirée depuis le 15 juin 2002.
PETERS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 février 1993 - RENONCIATION TOTALE n°155096 - Publication au BOPI 1993-02-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25