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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETERS
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ENDOSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENDOSAC
PETERS S.A.

Numéro de dépôt :
92425033
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2002

Présentation de la marque ENDOSAC

Déposée le 1 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENDOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) Z.I. les Vignes - 42, rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS - France.

La marque ENDOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDOSAC est expirée depuis le 1 juillet 2002.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS S.A. - Z.I. les Vignes - 42, rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France


PETERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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