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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETERS
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C O R O N Y L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C O R O N Y L
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
96613917
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque C O R O N Y L

Déposée le 29 février 1996 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C O R O N Y L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) B.P. 139 42, Rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS - France.

La marque C O R O N Y L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C O R O N Y L est expirée depuis le 1 mars 2006.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - B.P. 139 42, Rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY - France


PETERS - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373689 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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