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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETERS
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BACTERIOSPRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTERIOSPRAY
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1434056
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque BACTERIOSPRAY

Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTERIOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) Z.I. LES VIGNES - 42, Rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY (dossier no 2095093) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PETERS domicilié(e) (dossier no 2095093) - France.

La marque BACTERIOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTERIOSPRAY est expirée depuis le 5 novembre 2007.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - Z.I. LES VIGNES - 42, Rue Benoit Frachon, 93000 BOBIGNY (dossier no 2095093) - France


PETERS - (dossier no 2095093) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2095093 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 7 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349622 - Publication au BOPI 2002-06-07

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