BACTERIOFORM
Présentation de la marque BACTERIOFORM
Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTERIOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTERIOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTERIOFORM est expirée depuis le 5 novembre 2007.
PETERS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2095094 - Publication au BOPI 1997-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 7 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349622 - Publication au BOPI 2002-06-07