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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETERS
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ASPITRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPITRAC
PETERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99794836
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque ASPITRAC

Déposée le 25 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETERS domicilié(e) B.P. 139, 42, rue Benoit Frachon, 93003 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS - France.

La marque ASPITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPITRAC est expirée depuis le 25 mai 2009.

PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AIRVIE , VARIOSONIC , FILAPEAU PETERS , GYPSOROLL , LP LINOFIL PETERS , DUJAFIX , LYSOGENE , LUMOSCOPE , PETERNYL , ENDOSPORINE


PETERS (S.A.) - B.P. 139, 42, rue Benoit Frachon, 93003 BOBIGNY - France


PETERS - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373689 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

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