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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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VERMED
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERMED
PETERS SURGICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1598893
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
VERMED de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque VERMED

Déposée le 25 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle Les Vignes 42, Rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque VERMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERMED est expirée depuis le 25 juin 2020.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Zone Industrielle Les Vignes 42, Rue Benoît Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2176518 - Publication au BOPI 2000-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431612 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 6 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162577 - Publication au BOPI 1993-09-06

Inscription le 9 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54506 - Publication au BOPI 1991-07-09

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357623 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 21 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357624 - Publication au BOPI 2002-10-21

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2444218 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.