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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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STERNOPLAQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STERNOPLAQUE
PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97670360
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2027

Présentation de la marque STERNOPLAQUE

Déposée le 19 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERNOPLAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle des Vignes, 42 Rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque STERNOPLAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STERNOPLAQUE arrivera à expiration en date du 19 mars 2027.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Vignes, 42 Rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2007 n°2337753 - Publication au BOPI 2007-03-27

Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373689 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2017 n°2643413 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-14

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