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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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R & B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R & B
PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3306914
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2024
R & B de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque R & B

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R & B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque R & B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R & B est expirée depuis le 29 juillet 2024.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 1 juin 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°434776 - Publication au BOPI 2006-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558023 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, matériel de suture, articles orthopédiques, notamment orthèses.