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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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PROMESH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMESH
PETERS SURGICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3019912
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2030

Présentation de la marque PROMESH

Déposée le 3 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) 42 rue Benoit Frachon - 93013 - BOBIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PROMESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMESH arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 42 rue Benoit Frachon - 93013 - BOBIGNY CEDEX - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423917 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435624 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619740 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742451 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Prothèses chirurgicales ; plaques de renfort abdominal pour le traitement des hernies et des éventrations.