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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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ORTHOSHAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOSHAPE
PETERS SURGICAL, SAS

Numéro de dépôt :
3891040
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/01/2022
ORTHOSHAPE de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque ORTHOSHAPE

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORTHOSHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Z. I. Les Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - Bobigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS SURGICAL, Mme. Caroline CAMEDDA domicilié(e) Z. I. Les Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93013 - Bobigny Cedex - France.

La marque ORTHOSHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSHAPE est expirée depuis le 23 janvier 2022.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, SAS - Z. I. Les Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - Bobigny - France


PETERS SURGICAL, Mme. Caroline CAMEDDA - Z. I. Les Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93013 - Bobigny Cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.