Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONEPAK
PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3306913
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2024
ONEPAK de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque ONEPAK

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONEPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ONEPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONEPAK arrivera à expiration en date du 29 juillet 2024.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , NEO-LAC , OBSTIME , MONOTIME , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , CONTROL-VIDE


PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 1 juin 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°434776 - Publication au BOPI 2006-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558017 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, notamment support pour suture.