Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONOTIME
PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3316330
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2024
MONOTIME de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque MONOTIME

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MONOTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOTIME arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , NEO-LAC , OBSTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , CONTROL-VIDE


PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Vignes, 42 rue Benoit Frachon - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 25 juin 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°626108 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Renouvellement sans limitation le 19 août 2014 n°2565336 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-19

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses, implants artificiels, matériels de suture notamment sutures résorbables.