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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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ERCELAB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ERCELAB
PETERS SURGICAL, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3011817
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2030

Présentation de la marque ERCELAB

Déposée le 3 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERCELAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) 42 RUE BENOIT FRACHON - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ERCELAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERCELAB arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 42 RUE BENOIT FRACHON - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 29 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°403183 - Publication au BOPI 2004-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431612 - Publication au BOPI 2006-04-10

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434692 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2020 n°2737357 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), compresses, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques, matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.