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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
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ECOVENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVENT
PETERS SURGICAL S.A.S

Numéro de dépôt :
95590484
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015

Présentation de la marque ECOVENT

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) 42 Rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY (dossier no 2298006) - 93013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS SURGICAL domicilié(e) Z.I. Les Vignes, 42 rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2298006) - 93013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOVENT est expirée depuis le 28 septembre 2015.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL S.A.S - 42 Rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY (dossier no 2298006) - 93013 - France - SIREN 444018477


PETERS SURGICAL - Z.I. Les Vignes, 42 rue Benoît Frachon,93013 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2298006) - 93013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 12 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°399098 - Publication au BOPI 2004-05-12

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2298006 - Publication au BOPI 2005-09-28

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Filtre, circuit respiratoire, raccord intermédiaire de ventilation, laryngoscope et accessoires