Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
/
CLOSELINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOSELINE
PETERS SURGICAL, SOCIÉTÉ PAR ACTION SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3714585
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
CLOSELINE de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque CLOSELINE

Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) 42 rue Benoit Frachon - 93013 - BOBIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CLOSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOSELINE arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, SOCIÉTÉ PAR ACTION SIMPLIFIÉE - 42 rue Benoit Frachon - 93013 - BOBIGNY CEDEX - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735603 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.