Marque renouvelée - Marque en vigueur

Be.Nature éco construction
M. PETERS ALAIN

Numéro de dépôt :
3686113
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/10/2029
Be.Nature éco construction de PETERS ALAIN

Présentation de la marque Be.Nature éco construction

Déposée le 23 octobre 2009 par monsieur PETERS ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Be.Nature éco construction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est monsieur PETERS ALAIN domicilié(e) 10 AU PAILLARD - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PETERS ALAIN domicilié(e) 10 AU PAILLARD - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France.

La marque Be.Nature éco construction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Be.Nature éco construction arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.


M. PETERS ALAIN - 10 AU PAILLARD - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France


M. PETERS ALAIN - 10 AU PAILLARD - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532499 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728114 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729914 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-10-30

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; Travaux de peinture, d'enduit extérieur, d'électricité, de carrelage, de menuiserie, installation de piscine ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.