Déposée le 9 mars 1988 par la société étrangère Peter Stubs Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PS STUBS »
Le déposant est la société étrangère Peter Stubs Ltd domicilié(e) Handsworth Road SHEFFIELD S13 9BR,ROYAUME-UNI (dossier no 2357996) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2357996) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PS STUBS est expirée depuis le 9 mars 2018.
Peter Stubs Ltd a également déposé les autres marques suivantes : STUBS
Peter Stubs Ltd Société de droit britannique - Handsworth Road SHEFFIELD S13 9BR,ROYAUME-UNI (dossier no 2357996) - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2357996) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2357996 - Publication au BOPI 2007-12-13
Renouvellement sans limitation n°2099261 - Publication au BOPI 1997-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Outils à bords tranchants, tels que limes, outils à sculpter, outils à graver, alésoirs, forets hélicoïdaux, forets, fraises, scies, pinces coupantes, tenailles, aciers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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