Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peter's Troop
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCHIBALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peter's Troop domicilié(e) 21 RUE Saint Marc - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 333 828 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. matthias velter domicilié(e) 21 RUE Saint Marc - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARCHIBALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Peter's Troop, SARL - 21 RUE Saint Marc - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 518333828
M. matthias velter - 21 RUE Saint Marc - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Café, thé, cacao, sucre, riz ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits de boulangerie ; préparations pour boulangerie, levures, levain ; farines et préparations faites de céréales, riz, maïs, châtaigne, quinoa, pois chiche, sarrasin ; produits à base de farine ; pain, pâtisserie, confiserie, chocolat, desserts, biscuits, sandwiches, pizzas, quiches, plats préparés à base de pâtes alimentaires, de semoule, de riz, de châtaigne, glaces alimentaires ; produits apicoles, levure, poudre pour faire lever ; sel, crêpes (alimentation) ;
Services de vente au détail de produits alimentaires et notamment des produits de boulangerie avec ou sans gluten, de pâtisserie avec ou sans gluten, de confiserie, de produits apicoles et des boissons ;
Services de restauration (alimentation), salons de thé, services de bars, cafés (restauration), cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide ; services de traiteurs , préparation de repas et de plats à emporter.
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