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Marques déposées par monsieur Peter O'CONNOR
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IT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IT
M. Peter O'CONNOR
M. Philippe DE CLERCQ
M. Mabrouk SASSI

Numéro de dépôt :
3319481
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
IT de Peter O\'CONNOR

Présentation de la marque IT

Déposée le 14 octobre 2004 par monsieur Peter O'CONNOR, monsieur Philippe DE CLERCQ, monsieur Mabrouk SASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Les déposants sont monsieur Peter O'CONNOR domicilié(e) demeurant 16 rue des Tourelles,02600 SAINT-PIERRE AIGLE - 02600 - France, monsieur Philippe DE CLERCQ domicilié(e) demeurant 17 avenue Montgolfier,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France, monsieur Mabrouk SASSI domicilié(e) 10 rue Alassseur,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mabrouk SASSI domicilié(e) 10 Rue Alasseur,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT est expirée depuis le 14 octobre 2014.

Peter O'CONNOR a également déposé les autres marques suivantes : WORD SHOP TRADUCTEURS , IT


M. Peter O'CONNOR - demeurant 16 rue des Tourelles,02600 SAINT-PIERRE AIGLE - 02600 - France

M. Philippe DE CLERCQ - demeurant 17 avenue Montgolfier,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France

M. Mabrouk SASSI - 10 rue Alassseur,75015 PARIS - 75015 - France


Mabrouk SASSI - 10 Rue Alasseur,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Produits en ces matières (cuir et imiation de cuir), non compris dans d'autres classes, à savoir : Étuis pour les clefs (maroquinerie). Portes documents. Portefeuilles. Sacs à mains. Cartables et serviettes d'écolier. Sacs à dos. Sacs de plage. Sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, tissus, couvertures de lit et de table. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bains (à l'exception de l'habillement). Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matière textiles). Serviettes de toilettes (en matières textiles). Couverture de voyage. Vêtements, chaussures, chapelerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.