Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Peter Mertes
/
Association Carré Cathédrale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association Carré Cathédrale
M. Peter Mertes

Numéro de dépôt :
3983506
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
Association Carré Cathédrale de Peter Mertes

Présentation de la marque Association Carré Cathédrale

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur Peter Mertes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association Carré Cathédrale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Peter Mertes domicilié(e) 7 Ruelle Saint Paul - 97400 - Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Peter Mertes domicilié(e) 7 Ruelle Saint Paul - 97400 - Saint Denis - France.

La marque Association Carré Cathédrale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Carré Cathédrale est expirée depuis le 18 février 2023.

Peter Mertes a également déposé les autres marques suivantes : KT DRAL EAT DRINK & THINK


M. Peter Mertes - 7 Ruelle Saint Paul - 97400 - Saint Denis - France


M. Peter Mertes - 7 Ruelle Saint Paul - 97400 - Saint Denis - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.