Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT CELL
Monsieur Peter Marc ALMOND

Numéro de dépôt :
1204627
Date de dépôt :
23/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1992

Présentation de la marque SOFT CELL

Déposée le 23 avril 1982 par monsieur Peter Marc ALMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFT CELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Peter Marc ALMOND domicilié(e) 14 Graham Avenue à Leeds 4, Grande-Bretagne, et Monsieur David BALL, Flat 3, 36 Kelso Road à Leeds 2, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque SOFT CELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT CELL est expirée depuis le 23 avril 1992.


Monsieur Peter Marc ALMOND - 14 Graham Avenue à Leeds 4, Grande-Bretagne, et Monsieur David BALL, Flat 3, 36 Kelso Road à Leeds 2, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Films photographiques, cinématographiques et vidéo-films;enregistrements pour phonographes, enregistrements de sons et d'images sur tous supports tels que disques, rubans et fils;appareils de télévision, appareils et instruments pour enregistrement, reproduction, transmission et projection de sons et d'images, parties et accessoires de ces appareils non compris dans d'autres classes.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);papier à décalques, imprimés, publications périodiques, magazines, papier à musique, partitions, feuilles musicales, livres comiques, livres d'images, affiches illustrées; photographies, cartes à jouer et papeterie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.